CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

OBJET DES CGU ET VERSION EN VIGUEUR

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les « CGU ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Candidats et les Entreprises (ci-après désigné ensemble le ou les « Utilisateur(s) ») peuvent utiliser le Service proposé par la Société JEMEPRESENTE SARL via le site internet Jemepresente.fr (ci-après, « JEMEPRESENTE » ou « le Service »).

Tout Utilisateur qui accède au Service JEMEPRESENTE s’engage а respecter, sans réserve, les présentes CGU.

JEMEPRESENTE est libre de modifier, à tout moment, les présentes CGU, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique.

La version des CGU qui prévaut et qui fait foi est celle qui est accessible en ligne à chaque ouverture de session.

Si l’Utilisateur n’accepte pas les nouvelles CGU, il lui appartient de se désinscrire immédiatement du Service, à défaut il sera réputé les avoir acceptées.

DESCRIPTION DU SERVICE

JEMEPRESENTE est une plateforme de mise en relation entre des « Entreprises » proposant des offres d’emploi (ci-après les « Offres ») et des « Candidats » à la recherche d’un emploi.

Les coûts facturés par l’opérateur de communication électronique à l’Utilisateur sont а la charge de celui-ci.

JEMEPRESENTE se réserve le droit de supprimer une Offre ou le profil d’un Candidat (ci-après le « C.V VIDEO. ») sans préavis et sans notification préalable. L’Utilisateur reconnait expressément que la responsabilité de JEMEPRESENTE ne pourra en aucun cas être recherchée en cas d'un quelconque préjudice direct ou indirect résultant de la suppression d’une Offre ou d’un C.V.

INSCRIPTION ET ACCÈS

L’Entreprise qui accède au Service déclare expressément être un professionnel dûment immatriculé, proposant des Offres d’emploi dans le cadre d’un recrutement de salariés exclusivement, et s’interdit toute utilisation de tout ou partie du Service à des fins autres qu’une utilisation à titre professionnel.

Le Candidat qui accède au Service déclare expressément être une personne physique à la recherche d’un emploi et s’interdit toute utilisation de tout ou partie du Service а des fins autres qu’une utilisation à titre professionnel.

Les Utilisateurs conviennent expressément que le Service ne saurait être assimilé à une plateforme de mise en relation entre Entreprises et prestataires de services.

En conséquence, l’Utilisateur s’interdit de reproduire, copier, vendre, revendre, échanger ou exploiter dans un but commercial ou non commercial, moyennant ou non une quelconque rémunération, profit ou avantage, tout ou partie du Service et de son contenu, toute utilisation du Service, ou tout droit d'accès au Service.

L’accès au Service nécessite la création d’un compte (ci-après le « Compte ») ce qui entraine la fourniture d’informations permettant l’identification de l’Utilisateur.

L’Utilisateur s'engage, lors de son inscription en ligne, à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur son identité et ses coordonnées (nom, prénom, adresse e-mail). L’Utilisateur s'engage à mettre immédiatement à jour, en cas de modification, les données qu'il a communiquées lors de son inscription.

Dans l'hypothèse où l’Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, incomplètes, trompeuses ou de nature à induire en erreur, JEMEPRESENTE pourra, immédiatement sans préavis ni indemnité, suspendre ou résilier son Compte et lui refuser l'accès, de façon temporaire ou définitive à tout ou partie du Service.

Après chaque déconnexion du Service, l’Utilisateur devra systématiquement saisir ses identifiants et accepter à nouveau les présentes CGU pour pouvoir utiliser а nouveau le Service.

L’Utilisateur reconnaît expressément que son Compte lui est strictement personnel et s’interdit de le partager ou de le céder à qui que ce soit.

OBLIGATIONS DU CANDIDAT RELATIVES À SES IDENTIFIANTS ET À SON COMPTE

Le Compte d'un Utilisateur comprend notamment ses identifiants de connexion (adresse e-mail et mot de passe) placés sous sa responsabilité exclusive. L’Utilisateur s'oblige à en préserver la confidentialité et s’engage à notifier sans délai à JEMEPRESENTE tout vol ou rupture de la confidentialité de ses identifiants, qui procédera alors à leur annulation.

L’Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qui est faite de ses identifiants et des actions effectués avec ses identifiants, et ce même s’il pré-enregistre sur son ordinateur ou sur n'importe quel autre type d'équipement son identifiant, permettant ainsi la connexion automatique au Service.

Tout accès, utilisation du Service et transmission de données effectués à partir du Compte d'un Utilisateur sera réputé avoir été effectué par ce dernier. La sauvegarde de la confidentialité du mot de passe confié à l'Utilisateur relève de l'entière responsabilité de ce dernier. A cet égard, l'Utilisateur est informé qu'а l'issue de chaque session il a la possibilité de se déconnecter effectivement du Service en cliquant sur le bouton « Déconnexion ».

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, les fonctionnalités et l'intégralité du contenu du site web www.jemepresente.fr mis en ligne par JEMEPRESENTE, sont la propriété de JEMEPRESENTE ou de ses partenaires et sont protégés par les lois française et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle du site web, sans l’autorisation expresse de JEMEPRESENTE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Notamment, toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle des informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres éléments susceptibles d’être mis en ligne par JEMEPRESENTE et accessibles par les Utilisateurs, sans l’autorisation de JEMEPRESENTE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les fonctionnalités et le descriptif du Service ainsi que les présentes CGU sont la propriété de JEMEPRESENTE. Leur copie sans l’autorisation expresse de JEMEPRESENTE, constitue un acte de parasitisme..

L’Utilisateur dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site web JEMEPRESENTE pour ses propres besoins.

JEMEPRESENTE accorde, à titre personnel, à l’Utilisateur, le droit non exclusif et non cessible, d'utiliser le Service et les logiciels qui peuvent y être associés, étant précisé qu'il lui est interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, décompiler ou de toute autre manière tenter d'obtenir le code source des logiciels associés, vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Service ou logiciels associés. L’Utilisateur accepte de ne pas accéder au Service par un autre moyen que par l'interface qui lui est fournie par JEMEPRESENTE à cet effet. Les signes distinctifs de JEMEPRESENTE, tels que nom de domaine, marque, dénomination sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse de JEMEPRESENTE est prohibée.

RESPONSABILITÉ

L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter.

L’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

JEMEPRESENTE s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une bonne qualité d'accès au Service JEMEPRESENTE.

JEMEPRESENTE ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, sans que cette énumération ne soit limitative, concernant la continuité, la performance, la pérennité, la qualité ou l'absence de vice ou de défaut du Service JEMEPRESENTE, l'éviction et la non violation des lois et règlements ou des présentes CGU par l’Utilisateur.

Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par l’Utilisateur de JEMEPRESENTE ou lors de l'utilisation du Service JEMEPRESENTE ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les présentes CGU.

L’Utilisateur reconnaît que son utilisation du Service JEMEPRESENTE se fait à ses risques et périls. Le Service JEMEPRESENTE lui est fourni « en l'état » et est accessible sans aucune garantie de disponibilité et de régularité. JEMEPRESENTE s'efforcera de rendre le Service JEMEPRESENTE accessible 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d'un évènement hors du contrôle de JEMEPRESENTE et sous réserve des périodes de maintenance, des pannes éventuelles, des aléas techniques liés à la nature du réseau Internet ou des actes de malveillance ou toute atteinte portée au matériel ou aux logiciels de JEMEPRESENTE.

JEMEPRESENTE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en raison d'une interruption du Service JEMEPRESENTE quelque soit la cause, la durée ou la fréquence de cette interruption.

Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant sur le Site ne sont pas garantis par JEMEPRESENTE. L’Utilisateur reconnaît que la vitesse de transmission des informations ne dépend pas du Service JEMEPRESENTE offert par JEMEPRESENTE, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux de communications électronique et des caractéristiques techniques de son mode de connexion et de son accès Internet. L’Utilisateur reconnaît et accepte les caractéristiques et les limites de la transmission d'informations par le réseau Internet.

Afin d'utiliser le Service JEMEPRESENTE, l’Utilisateur reconnaît qu’il est nécessaire de disposer d’un accès а l'Internet étant précisé que les éventuels frais de connexion sont à sa seule charge.

L’Utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

JEMEPRESENTE est susceptible de modifier à tout moment le contenu de son Site.

JEMEPRESENTE met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.

Les informations fournies par JEMEPRESENTE le sont à titre indicatif. JEMEPRESENTE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En tout état de cause, l’Utilisateur reconnait expressément que la responsabilité de JEMEPRESENTE ne pourra en aucun cas être recherchée en cas d'un quelconque préjudice ou dommage direct ou indirect résultant d'une inexactitude, erreur, insuffisance d'exhaustivité, etc., du contenu figurant sur le Site, y compris dans les Offres d’emploi mises en ligne par les Entreprises.

JEMEPRESENTE ne sera en aucun cas responsable, quel que soit le fondement de l’action en responsabilité invoquée, des dommages indirects, accessoires ou incidents résultant de ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du Site.

En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet édités par des tiers, des Entreprises ou des Candidats, sur lesquels JEMEPRESENTE n’exerce aucune sorte de contrôle. JEMEPRESENTE ne saurait être responsable de l’accès par les Utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. L’existence d’un lien du Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. JEMEPRESENTE n'assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers ou au contenu vers lequel les sites tiers peuvent renvoyer. JEMEPRESENTE n'est responsable d'aucune modification ou mise à jour concernant les sites tiers. JEMEPRESENTE n'est pas responsable de la transmission d'informations à partir des sites tiers, ni du mauvais fonctionnement de ceux-ci.

Les Utilisateurs sont seuls responsables de toute transaction réalisée avec des tiers.

RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR SUR LE CONTENU ET COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR A ADOPTER

L’Utilisateur est entièrement responsable du contenu qu'il affiche, télécharge, envoie ou transmet de quelque manière que ce soit du fait de son accès au Service JEMEPRESENTE. Sauf stipulation contraire expresse dans les présentes, JEMEPRESENTE ne garantit pas l'opportunité, la licéité, la probité ou la qualité de ce contenu. En toutes hypothèses, JEMEPRESENTE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu, notamment de son caractère illégal au regard de la règlementation en vigueur, d'erreur ou d'omission dans tout contenu, de toute perte ou dommage consécutifs à l'utilisation de tout contenu publié ou affiché via le Service JEMEPRESENTE.

L’Utilisateur est expressément informé que l’utilisation qu’il fait des contenus présentés sur le Site le sont sous sa seule responsabilité, tant pendant la durée de mise en ligne d’une Offre d’emploi ou d’un C.V VIDEO d’un Candidat, qu’ultérieurement. Par conséquent, seul le titulaire du Compte ayant renseigné la fiche d'identification assumera la responsabilité tant civile que pénale de l’utilisation qu’il fait des contenus publiés sur le Site.

L’Utilisateur étant seul responsable de son utilisation du Site et s'engage à ce que cette utilisation ne contienne aucun élément susceptible d'être contraire aux lois et règlements en vigueur ou susceptible de causer un dommage à un tiers ou de violer les règles posées par les présentes CGU.

Cela nécessite que l’Utilisateur s'engage à respecter les lois et réglementations en vigueur et à n'utiliser que des contenus dont il dispose des droits, pour lesquels le titulaire des droits a donné son consentement exprès pour sa diffusion, ou libres de tout droit. L’Utilisateur dégage JEMEPRESENTE de toutes réclamations éventuelles de tiers à son encontre en raison de la violation de leurs droits ou du comportement d'un Utilisateur qui violerait une législation applicable.

L’Utilisateur s'interdit de détourner la finalité du Service JEMEPRESENTE pour faire de la propagande, du prosélytisme ou du dénigrement.

L’Utilisateur déclare et reconnaît également qu'il doit faire preuve de discernement, et supporter tous les risques y afférant, dans l'utilisation qu'il fait du Service JEMEPRESENTE et notamment lorsqu'il se fie à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet des Offres d’emploi ou des C.V VIDEO des Candidats.

Le respect par l’Entreprise des lois française et internationales relatives au droit du travail, notamment des règles de non-discrimination à l’embauche, est une condition essentielle à l’utilisation du Service.

Le Candidat est également informé que JEMEPRESENTE se réserve le droit de modifier ou de supprimer sa présentation si l’utilisation qu’il fait du Service n’est pas professionnelle, notamment en supprimant sa photographie de profil si celle-ci a un caractère offensant, sexuel ou plus généralement inapproprié.

Dans tous les cas, JEMEPRESENTE se réserve le droit de modifier ou de supprimer toutes présentations et photographies publiées par un Utilisateur si celles-ci ne respectent ni les lois et réglementations en vigueur ni l’exigence de qualité du Service JEMEPRESENTE.

En cas de manquement par un Utilisateur à une ou plusieurs de ces règles, ou plus généralement en cas de violation des lois et règlements en vigueur, JEMEPRESENTE se réserve le droit de bloquer le Compte de l’Utilisateur concerné et/ou de bloquer son accès à tout ou partie du Service JEMEPRESENTE de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie et sans préjudice des recours susceptibles d'être ouverts à l'encontre de l’Utilisateur concerné.

L’Utilisateur reste seul responsable des dommages qu'il pourrait causer à un autre Utilisateur ou au tiers en utilisant le Service.

Les Utilisateurs sont seuls responsables de tout échange ou transaction effectuée entre eux. A ce titre, JEMEPRESENTE ne peut en aucun cas être considéré comme employeur à l’égard d’un Candidat. JEMEPRESENTE ne pourra pas non plus être tenue pour responsable, directement ou indirectement, d’un éventuel litige entre une Entreprise et un Candidat auquel un refus de candidature, une Offre d’emploi, une promesse d’embauche ou encore un contrat de travail pourraient donner lieu. Le seul lien contractuel existant entre JEMEPRESENTE et un Utilisateur réside dans les présentes CGU.

FORCE MAJEURE

JEMEPRESENTE ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes CGU, en cas de survenance d’un cas de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français y compris notamment l'attaque de pirates informatiques, l'indisponibilité de matériels, fournitures, pièces détachées, équipements personnels ou autres et l'interruption ou la suspension de réseaux de communications électroniques et électriques.

LITIGES ET DROIT APPLICABLE

TOUS LES LITIGES ENTRE PROFESSIONNELS AUXQUELS LES PRESENTES CGU POURRAIENT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT LEUR VALIDITE, LEUR INTERPRETATION, LEUR EXECUTION, LEUR RESILIATION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES SERONT SOUMIS AUX TRIBUNAUX DE PARIS.

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

CHARTE DE MODERATION

Les offres faisant l’objet d’une publication sur JEMEPRESENTE :

• Doivent faire référence à une offre d’emploi.
• Doivent être rédigées en français.
• Doivent être le plus précises possible concernant la nature, le salaire et la localisation du poste proposé.
• Ne doivent pas excéder plus d’une publication pour un poste proposé dans la même ville, pour le même intitulé et dans le même établissement.
• Doivent être publiées par une entreprise réelle et qui possède une raison sociale française .
• Ne peuvent faire l’objet d’une nouvelle publication pour le même poste plus de 2 fois par mois.
• Doivent respecter le droit français du travail.
• Ne peuvent contenir de propos discriminants à l’égard du sexe, de l’origine, de la religion ou de la condition physique d’un candidat.
• Ne peuvent contenir de propos ou de visuel à caractère sexuellement explicite (érotique ou pornographique).

INFORMATIONS JEMEPRESENTE

Société JEMEPRESENTE

Adresse siège social : Casablanca, Maroc

Adresse de courrier électronique : contact@jemepresente.fr